SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
92403354
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022
Présentation de la marque ORANGINA
Déposée le 27 janvier 1992 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORANGINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque ORANGINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2213861 - Publication au BOPI 2002-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183480 - Publication au BOPI 1995-03-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 11 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338484 - Publication au BOPI 2002-01-11
Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183482 - Publication au BOPI 1995-03-27
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Inscription le 3 février 2010 - Gage radié n°515912 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487448 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23
Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie,fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Papier,carton;produits de l'imprimerie articles pour reliures;photographies; papeterie;adhésifs(matières collantes) ppour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils;matières plastiques pour l'emballage(non compris dans d'autres classes);cartes à jouer caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine(ni en métaux précieux,ni en plaqué);peignes et éponges;brosses(à l'exception des pinceaux matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré(à l'exception du verre de construction);verrerie,porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements,Chaussures,Chapellerie
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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