Schweppes International Limited, Société de Droit Britannique ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3441259
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2026
Présentation de la marque OASIS T
Déposée le 18 juillet 2006 par la société étrangère Schweppes International Limited et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OASIS T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-34 du 25 août 2006.
Les déposants sont la société étrangère Schweppes International Limited domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque OASIS T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3441259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schweppes International Limited, Société de Droit Britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement avec limitation le 26 mai 2016 n°2619295 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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