Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OASIS A L'EAU DE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street - LONDRES W1S 4HQ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque OASIS A L'EAU DE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED - 7 Albemarle Street - LONDRES W1S 4HQ - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Café, grains de café, boissons à base de café, café glacé, thé, feuilles de thé, thé aromatisé aux fruits, boissons à base de thé, thé glacé, boissons glacées, cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
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