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Marques déposées par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
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OASIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OASIS
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96609795
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2026

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 8 février 1996 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Les déposants sont la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HQ - Royaume-Uni et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 Boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OASIS arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HQ - Royaume-Uni

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 Boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311286 - Publication au BOPI 2006-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Inscription le 6 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°507522 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557857 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 6 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°580456 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement avec limitation le 11 février 2016 n°2609859 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de thé. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; Boissons alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.