Marque renouvelée - Marque en vigueur

OASIS
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1563709
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2029

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 5 décembre 1989 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, Londres W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OASIS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, Londres W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 23 mai 2007 - Constitution de gage n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Constitution de gage n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53637 - Publication au BOPI 1991-05-27

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2152852 - Publication au BOPI 1999-09-16

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 17 mai 2006 - Constitution de gage n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164326 - Publication au BOPI 1993-10-19

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510128 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Renouvellement avec limitation le 31 décembre 2009 n°2426600 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 29 avril 2010 - Renonciation partielle n°522868 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2019 n°2731282 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-22

Appareils distributeurs ; distributeurs de boissons;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses, comestibles ; conserves, pickles;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace.