SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
96627606
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
Présentation de la marque MOVE
Déposée le 30 mai 1996 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOVE »
Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 25 Berkeley Square,W1 6HB LONDRES,Grande-Bretagne (dossier no 2315669) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2315669) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique - 25 Berkeley Square,W1 6HB LONDRES,Grande-Bretagne (dossier no 2315669) - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2315669) - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 21 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337694 - Publication au BOPI 2001-12-21
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315669 - Publication au BOPI 2006-05-29
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Joaillerie et bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage; malles et valises; parapluies, parasols et cannes.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, porte-revues, présentoirs.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); plateaux à usage domestique non en métaux précieux, dessous de verre et dessous de bouteille; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir verres (récipients), bouteilles, carafes, vaisselle et vases non en métaux précieux.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir serviettes de table, de toilette ou de plage en matière textile, linge de maison et linge de lit.Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures et chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOVE"