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Marques déposées par la société étrangère Schweppes International Limited
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Schweppes International Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
96644332
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1996 par la société étrangère Schweppes International Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société étrangère Schweppes International Limited domicilié(e) 7 Albemarle Street, W1S 4HQ LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644332.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

Schweppes International Limited a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


Schweppes International Limited, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, W1S 4HQ LONDON - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262459 - Publication au BOPI 1998-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324448 - Publication au BOPI 2006-10-03

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 9 décembre 1998 - Concession de licence n°268277 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 9 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351331 - Publication au BOPI 2002-08-09

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628228 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

Bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, boissons aux fruits, boissons gazeuses au jus et à la pulpe d'orange, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Liqueurs et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.