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Marques déposées par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93498423
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1993 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498423.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2023.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2003 n°2250602 - Publication au BOPI 2003-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 7 septembre 1998 - Concession de licence n°261547 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 9 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351331 - Publication au BOPI 2002-08-09

Inscription le 9 décembre 1998 - Concession de licence n°268277 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262459 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2546653 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.