Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Schweppes International Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3970216
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
Marque en couleurs, figurative de Schweppes International Limited

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la société étrangère Schweppes International Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société étrangère Schweppes International Limited domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970216.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Schweppes International Limited a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


Schweppes International Limited, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).