(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mars 2002 par la société étrangère Schweppes International Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153140.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2022.
Schweppes International Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Inscription le 3 février 2010 - Gage radié n°515912 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492915 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27