(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 janvier 1989 par la société étrangère Schweppes International Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508006.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.
Schweppes International Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation n°2076413 - Publication au BOPI 1997-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324375 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196527 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262459 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 7 septembre 1998 - Concession de licence n°261547 - Publication au BOPI 1998-09-07
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197336 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 9 décembre 1998 - Concession de licence n°268277 - Publication au BOPI 1998-12-09
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354335 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628230 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-20