(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 juin 1984 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276834.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 2024.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2034744 - Publication au BOPI 1994-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262290 - Publication au BOPI 2004-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196527 - Publication au BOPI 1996-01-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 9 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351331 - Publication au BOPI 2002-08-09
Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262458 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 24 juin 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°626853 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-24
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561115 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24