Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1276834
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2024
Marque figurative de SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juin 1984 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276834.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 juin 2024.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2034744 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262290 - Publication au BOPI 2004-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196527 - Publication au BOPI 1996-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 9 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351331 - Publication au BOPI 2002-08-09

Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262458 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 24 juin 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°626853 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-24

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561115 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24

Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.