Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1245208
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
06/07/2023
Marque figurative de SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1983 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245208.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2023.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation n°2020920 - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241451 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 24 juin 1999 - Gage constitué n°279772 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 6 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490331 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 30 juillet 1999 - Gage constitué n°282305 - Publication au BOPI 1999-07-30

Inscription le 19 décembre 2000 - Gage radié n°313365 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 18 septembre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°307619 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 19 décembre 2000 - Gage radié n°313364 - Publication au BOPI 2000-12-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528168 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Bière, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.