(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 juillet 1983 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245208.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2023.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Renouvellement sans limitation n°2020920 - Publication au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241451 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 24 juin 1999 - Gage constitué n°279772 - Publication au BOPI 1999-06-24
Inscription le 6 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490331 - Publication au BOPI 2009-02-06
Inscription le 30 juillet 1999 - Gage constitué n°282305 - Publication au BOPI 1999-07-30
Inscription le 19 décembre 2000 - Gage radié n°313365 - Publication au BOPI 2000-12-19
Inscription le 18 septembre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°307619 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 19 décembre 2000 - Gage radié n°313364 - Publication au BOPI 2000-12-19
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528168 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24