SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3697851
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2029
Présentation de la marque JUDE CITRON
Déposée le 10 décembre 2009 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JUDE CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Les déposants sont la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, Londres W1S 4HQ - Royaume-Uni, la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque JUDE CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, Londres W1S 4HQ - Royaume-Uni
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°568520 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement avec limitation le 18 novembre 2019 n°2730836 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18
Renouvellement avec limitation le 18 novembre 2019 n°2730809 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18
Thé ; boissons à base de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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