SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon lois britanniques
Numéro de dépôt :
3787298
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
Présentation de la marque INSTANT DE STAR BY SCHWEPPES
Déposée le 2 décembre 2010 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTANT DE STAR BY SCHWEPPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque INSTANT DE STAR BY SCHWEPPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon lois britanniques - 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Télécommunications, diffusion de musique, radiodiffusion, diffusion télévisuelle, télédiffusion par câble ; communication par téléphonie mobile, services de téléphonie, fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ; fourniture d'accès de télécommunications et de liens aux bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables par ordinateur et autres réseaux de communication ; fourniture de services de connectivité et d'accès aux réseaux de communications électroniques pour la transmission et la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; diffusion de musique numérique par télécommunications ; diffusion vidéo, diffusion de vidéos préenregistrés contenant de la musique et du divertissement, des émissions de télévision, films, informations, sports, jeux, évènements culturels et programmes de divertissement de toutes sortes via un réseau informatique mondial ; streaming de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; fourniture (ou location) d'accès à des bases de données en ligne et répertoires en ligne dans le domaine musical, concerts, vidéos, radio, télévision, informations, sports, jeux, évènements culturels et de divertissement ; fourniture (ou location) d'accès en ligne à des magazines, newsletters et livres dans le domaine musical, concerts, vidéos, radio, informations télévisées, sports, jeux, évènements culturels et de divertissement ; informations, conseils et services de consultation relatifs à tous les services précités.
Divertissement, fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) ; services de publication électronique en ligne ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; informations relatives au divertissement musical, au divertissement interactif fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ; services de bibliothèque musicale ; organisation d'expositions à buts de divertissement, éducatifs et culturels, musique, concerts, films et évènements cinématographiques, évènements audio et vidéo ; publication de textes, graphiques via les réseaux de communication ; services d'imagerie numérique via un réseau informatique mondial, organisation et conduite de concerts, services de divertissement, services de discothèque, production de radio et programmes, production de spectacles.
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