SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3715685
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
Présentation de la marque DU THÉ, DES FRUITS, DU FUN
Déposée le 23 février 2010 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DU THÉ, DES FRUITS, DU FUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-13 du 2 avril 2010.
Les déposants sont la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, 00000 LONDON - W1S4HQ - Royaume-Uni et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque DU THÉ, DES FRUITS, DU FUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques - 7 Albemarle Street, 00000 LONDON - W1S4HQ - Royaume-Uni
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°568520 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2020 n°2738227 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-01-31
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2020 n°2738225 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-01-31
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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