SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques
Numéro de dépôt :
3028958
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2030
Présentation de la marque CHAMPOMY
Déposée le 12 mai 2000 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAMPOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, 0 LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque CHAMPOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques - 7 Albemarle Street, 0 LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 13 juin 2001 - Concession de licence n°325110 - Publication au BOPI 2001-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354336 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440040 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742866 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir ; livres, magazines et journaux ; carnets, cahiers, classeurs ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ; articles pour reliures ; photographies ; cartes à jouer ; confettis, serpentins ; serviettes de table en papier. Crayons, gommes, porte-crayons et autres articles de papeterie. Sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, besaces, cartables, sacs de plage et sacs à dos ; parapluies et parasols ; malles et valises ; portemonnaie ; trousse de toilette, trousse à crayons et trousse de voyage. Verres (récipients), carafes et vases en porcelaine, en faïence ou en verre ; bouteilles et autres récipients pour liquides en porcelaine, en faïence ou en verre. Vêtements, chaussures et chapellerie. Jeux, jouets et articles de farces et attrapes ; articles de cotillons ; jeux vidéos ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; sacs de sport. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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