Marque expirée - Marque en non vigueur

Brut de pomme
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
98731318
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2018

Présentation de la marque Brut de pomme

Déposée le 6 mai 1998 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Brut de pomme »

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street LONDON W1S 4HQ,ROYAUME UNI (dossier no 2371379) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2371379) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brut de pomme est expirée depuis le 6 mai 2018.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique - 7 Albemarle Street LONDON W1S 4HQ,ROYAUME UNI (dossier no 2371379) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2371379) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371379 - Publication au BOPI 2008-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346570 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Boissons alcooliques et non alcooliques à base de pomme.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.