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Marques déposées par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
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BRUT DE POMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE POMME
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1724241
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque BRUT DE POMME

Déposée le 13 décembre 1991 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BRUT DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT DE POMME est expirée depuis le 13 décembre 2021.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346570 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2207920 - Publication au BOPI 2001-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479890 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Boissons alcoolisées ou non à base de pomme

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.