Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRUMA
Schweppes International Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1702648
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021

Présentation de la marque AGRUMA

Déposée le 13 septembre 1991 par la société étrangère Schweppes International Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRUMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Schweppes International Limited domicilié(e) 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque AGRUMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRUMA est expirée depuis le 13 septembre 2021.

Schweppes International Limited a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


Schweppes International Limited, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203955 - Publication au BOPI 1996-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199359 - Publication au BOPI 2001-05-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315152 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203956 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 29 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329042 - Publication au BOPI 2001-08-29

Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352410 - Publication au BOPI 2002-08-28

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 3 février 2010 - Gage radié n°515912 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 22 février 2011 - Changement d'adresse n°543861 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473865 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons