SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763
Présentation de la marque SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763
Déposée le 17 septembre 2001 par Schweppes International Limited (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763 est expirée depuis le 17 septembre 2011.
Schweppes International Limited (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Inscription le 3 février 2010 - Gage radié n°515912 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07