Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763
Schweppes International Limited (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
3121315
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011
SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763 de Schweppes International Limited (société de droit britannique

Présentation de la marque SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763

Déposée le 17 septembre 2001 par Schweppes International Limited (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est Schweppes International Limited (société de droit britannique), domicilié(e) 25 Berkeley Square LONDRES W1X 6HT GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHWEPPES SCHWEPPES SINCE 1763 est expirée depuis le 17 septembre 2011.

Schweppes International Limited (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , SCHWEPPES , LIMELITE , SCHWEPPES BLACK LABEL , SCHWEPPES SL , LA NUIT DU BAC SCHWEPPES , TARINO , MIL'FRUITS DE PAMPRYL , IDAHO , BANGA !


Schweppes International Limited (société de droit britannique) - 25 Berkeley Square LONDRES W1X 6HT GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Inscription le 3 février 2010 - Gage radié n°515912 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Jouets, modèles réduits de véhicules, modèles de véhicules surmoulés, modèles de véhicules démoulés, jeux.