SAM GOUT
Présentation de la marque SAM GOUT
Déposée le 3 juillet 1984 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM GOUT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAM GOUT est expirée depuis le 3 juillet 2014.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation n°2035418 - Publication au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264757 - Publication au BOPI 2004-05-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191039 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346569 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196629 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07