Marque expirée - Marque en non vigueur

SAM GOUT
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
1277814
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2014
SAM GOUT de SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI

Présentation de la marque SAM GOUT

Déposée le 3 juillet 1984 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM GOUT »

Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI domicilié(e) 25 Berkeley Square LONDRES W1J 6HB,ROYAUME UNI (dossier no 2264757) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2264757) - 92659 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAM GOUT est expirée depuis le 3 juillet 2014.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , SCHWEPPES , LIMELITE , SCHWEPPES BLACK LABEL , SCHWEPPES SL , LA NUIT DU BAC SCHWEPPES , TARINO , MIL'FRUITS DE PAMPRYL , IDAHO , BANGA !


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du ROYAUME UNI - 25 Berkeley Square LONDRES W1J 6HB,ROYAUME UNI (dossier no 2264757) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2264757) - 92659 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation n°2035418 - Publication au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264757 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191039 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346569 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196629 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.