Marque renouvelée - Marque en non vigueur

pam.pam
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises

Numéro de dépôt :
1201461
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2012

Présentation de la marque pam.pam

Déposée le 14 avril 1982 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « pam.pam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises domicilié(e) 25 Berkeley Square LONDRES W 1J 6HB,ROYAUME-UNI (dossier no 2217026) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217026) - 75340 - France.

La marque pam.pam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque pam.pam est expirée depuis le 14 avril 2012.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , SCHWEPPES , LIMELITE , SCHWEPPES BLACK LABEL , SCHWEPPES SL , LA NUIT DU BAC SCHWEPPES , TARINO , MIL'FRUITS DE PAMPRYL , IDAHO , BANGA !


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises - 25 Berkeley Square LONDRES W 1J 6HB,ROYAUME-UNI (dossier no 2217026) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217026) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217026 - Publication au BOPI 2002-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation n°2003773 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340182 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 26 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172753 - Publication au BOPI 1994-05-26

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons Jus de fruits, sodas, boissons gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.