SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises
Numéro de dépôt :
1201465
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2012
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 14 avril 1982 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises domicilié(e) 25 Berkeley Square LONDRES W 1J 6 H B,ROYAUME-UNI (dossier no 2217027) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217027) - 75340 - France.
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises - 25 Berkeley Square LONDRES W 1J 6 H B,ROYAUME-UNI (dossier no 2217027) - Royaume-Uni
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217027) - 75340 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
Renouvellement sans limitation n°2003286 - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217027 - Publication au BOPI 2002-03-14
Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340181 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197336 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160862 - Publication au BOPI 1993-07-12
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196527 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 12 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153553 - Publication au BOPI 1993-01-12
Vêtements et vêtements de sport.Jeux, jouets, articles de sport non compris dans d'autres classes, notamment planches à voile sans moteur.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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