SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED société constituée selon les lois du ROYAUME UNI
Numéro de dépôt :
1294040
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013
Présentation de la marque MIL'FRUITS DE PAMPRYL
Déposée le 27 octobre 1983 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED société constituée selon les lois du ROYAUME UNI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MIL'FRUITS DE PAMPRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED société constituée selon les lois du ROYAUME UNI domicilié(e) 25 Berkeley Square LONDON W1J 6HB,ROYAUME UNI (dossier no 2247657) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2247657) - 75008 - France.
La marque MIL'FRUITS DE PAMPRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED société constituée selon les lois du ROYAUME UNI - 25 Berkeley Square LONDON W1J 6HB,ROYAUME UNI (dossier no 2247657) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2247657) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2023400 - Publication au BOPI 1993-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 8 août 2003 n°2247657 - Publication au BOPI 2003-08-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196629 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 13 juin 2001 - Concession de licence n°325109 - Publication au BOPI 2001-06-13
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346569 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191039 - Publication au BOPI 1995-10-23
Conserves de fruits, fruits au sirop, fruits secs.Fruits frais. Jus de fruits, sodas à base de fruit toutes boissons non alcoolisées à base de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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