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Marques déposées par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATINAL LIMITED
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FAMILY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAMILY
SCHWEPPES INTERNATINAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95595917
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2025

Présentation de la marque FAMILY

Déposée le 6 novembre 1995 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATINAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATINAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-ASNIERES - France.

La marque FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAMILY arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.


SCHWEPPES INTERNATINAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-ASNIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement avec limitation n°2299837 - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 27 janvier 1997 - Rejet partiel n°231754 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346569 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2005 n°2300474 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 28 juin 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°326003 - Publication au BOPI 2001-06-28

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 21 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°661246 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2606772 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20

Lait et produits laitiers, à savoir yaourts, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait ; viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits à l’exclusion de tous produits de pomme de terre ; gelées, confitures, compotes, soupes ; conserves totalement ou partiellement composées de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus ; produits laitiers glacés. Café, thé, chocolat, sucre, riz, tapioca ; farines, tartes, tourtes (sucrées ou salées) ; pâtes alimentaires (nature, aromatisées et/ou fourrées) ; pain, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisserie ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; glaces comestibles et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates et épices frais. “ Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; boissons non-alcooliques minoritairement composées de lait, boisson aux fruits et jus de fruits ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.