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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE
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SCHWEPPES MAIS TOUT DOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHWEPPES MAIS TOUT DOUX
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3108961
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque SCHWEPPES MAIS TOUT DOUX

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES MAIS TOUT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 680 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SCHWEPPES MAIS TOUT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHWEPPES MAIS TOUT DOUX est expirée depuis le 2 juillet 2011.

SCHWEPPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALI , OASIS, C'EST TROP BON ! , BALIPOP , BALI CLUB , DRY EXOTIC , OASIS , Ca décapsule la vie , OASIS VTT SHOW , Réveillez-vous la langue ! , OASINE


SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 796680346


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351270 - Publication au BOPI 2002-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons.