Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OASIS, C'EST TROP BON ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 680 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque OASIS, C'EST TROP BON ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 796680346
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510126 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de thé.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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