Déposée le 1 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons à base de thé.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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