Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OASIS
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94547185
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 1 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OASIS est expirée depuis le 1 décembre 2004.

SCHWEPPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALI , OASIS, C'EST TROP BON ! , BALIPOP , BALI CLUB , DRY EXOTIC , OASIS , Ca décapsule la vie , OASIS VTT SHOW , Réveillez-vous la langue ! , OASINE


SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons à base de thé.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.