Marque expirée - Marque en non vigueur

OASIS
SCHWEPPES FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3162081
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
OASIS de SCHWEPPES FRANCE

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 29 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14, Rue Belgrand, ,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 680 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OASIS est expirée depuis le 29 avril 2012.

SCHWEPPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALI , OASIS, C'EST TROP BON ! , BALIPOP , BALI CLUB , DRY EXOTIC , OASIS , Ca décapsule la vie , OASIS VTT SHOW , Réveillez-vous la langue ! , OASINE


SCHWEPPES FRANCE (Société Anonyme) - 12-14, Rue Belgrand, ,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 796680346


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376724 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376725 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.