OASIS
Présentation de la marque OASIS
Déposée le 1 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OASIS est expirée depuis le 23 mai 2013.
SCHWEPPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Renouvellement sans limitation n°2020121 - Publication au BOPI 1993-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242979 - Publication au BOPI 2003-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Inscription le 27 mai 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53636 - Publication au BOPI 1991-05-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 30 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371562 - Publication au BOPI 2003-05-30
Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53637 - Publication au BOPI 1991-05-27
Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06