Déposée le 17 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « O A »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12/14 RUE BELGRAND, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2125021) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2125021) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12/14 RUE BELGRAND, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2125021) - France
cabinet beau de loménie - (dossier no 2125021) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1998 n°2125021 - Publication au BOPI 1998-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53637 - Publication au BOPI 1991-05-27
Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164326 - Publication au BOPI 1993-10-19
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Appareils distributeurs, notamment de boissons.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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