(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Schweppes France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2010.
Schweppes France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07