Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PLANETE, ELLE RESSEMBLE A CE QUE J'EN FAIS!
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97670023
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque MA PLANETE, ELLE RESSEMBLE A CE QUE J'EN FAIS!

Déposée le 24 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PLANETE, ELLE RESSEMBLE A CE QUE J'EN FAIS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 680 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MA PLANETE, ELLE RESSEMBLE A CE QUE J'EN FAIS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PLANETE, ELLE RESSEMBLE A CE QUE J'EN FAIS! est expirée depuis le 24 mars 2007.

SCHWEPPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALI , OASIS, C'EST TROP BON ! , BALIPOP , BALI CLUB , DRY EXOTIC , OASIS , Ca décapsule la vie , OASIS VTT SHOW , Réveillez-vous la langue ! , OASINE


SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 796680346


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.