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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE
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LES TRESORS D'OASIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRESORS D'OASIS
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94512118
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque LES TRESORS D'OASIS

Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS D'OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 680 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LES TRESORS D'OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRESORS D'OASIS est expirée depuis le 22 mars 2004.

SCHWEPPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALI , OASIS, C'EST TROP BON ! , BALIPOP , BALI CLUB , DRY EXOTIC , OASIS , Ca décapsule la vie , OASIS VTT SHOW , Réveillez-vous la langue ! , OASINE


SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 796680346


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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