Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OASIS, AUX SOURCES DU PLAISIR
SCHWEPPES FRANCE SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93457815
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque OASIS, AUX SOURCES DU PLAISIR

Déposée le 3 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS, AUX SOURCES DU PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE SA domicilié(e) 12-14 Rue Belgrand,92300 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2235590) - 92300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2235590) - 75008 - France.

La marque OASIS, AUX SOURCES DU PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS, AUX SOURCES DU PLAISIR est expirée depuis le 3 mars 2013.

SCHWEPPES FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : "OASIS, OASIS Qu'est-ce que tu bois, Doudou dis donc ?" , BALI , OASIS


SCHWEPPES FRANCE SA, SOCIETE ANONYME - 12-14 Rue Belgrand,92300 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2235590) - 92300 - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2235590) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235590 - Publication au BOPI 2003-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 24 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°432532 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons