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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE SA
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OASIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OASIS
SCHWEPPES FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
94506976
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE SA domicilié(e) 12-14 Rue Belgrand,92300 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2253346) - 92300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2253346) - 92659 - France.

La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque OASIS est expirée depuis le 27 novembre 2013.

SCHWEPPES FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : OASIS, AUX SOURCES DU PLAISIR , "OASIS, OASIS Qu'est-ce que tu bois, Doudou dis donc ?" , BALI


SCHWEPPES FRANCE SA, société anonyme - 12-14 Rue Belgrand,92300 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2253346) - 92300 - France


BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2253346) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253346 - Publication au BOPI 2003-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 24 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°432532 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons