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Marques déposées par SCHWENNINGER PASCAL
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YANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANIS
SCHWENNINGER PASCAL

Numéro de dépôt :
92443519
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque YANIS

Déposée le 27 novembre 1992 par SCHWENNINGER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est SCHWENNINGER PASCAL, domicilié(e) 3 RUE DR. CALMETTE, 93150 LE BLANC-MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHWENNINGER PASCAL - France.

La marque YANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANIS est expirée depuis le 27 novembre 2002.

SCHWENNINGER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL DES DAMES


SCHWENNINGER PASCAL - 3 RUE DR. CALMETTE, 93150 LE BLANC-MESNIL - France


SCHWENNINGER PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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