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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
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VIT'SAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIT'SAC
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1618623
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/09/2020

Présentation de la marque VIT'SAC

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VIT'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Z.I. 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque VIT'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIT'SAC est expirée depuis le 25 septembre 2020.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , PAKET'SACS


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée - Z.I. 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France - SIREN 326464344


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181550 - Publication au BOPI 2000-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450403 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Sacs poubelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.