Déposée le 25 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « TOP'gel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Z.I., 198, Impasse Clément Ader - 54170 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2, Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque TOP'gel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée - Z.I., 198, Impasse Clément Ader - 54170 - LUDRES - France - SIREN 326464344
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2, Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373178 - Publication au BOPI 2008-05-19
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15
Renouvellement sans limitation n°2102744 - Publication au BOPI 1998-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683016 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31
Articles pour emballer et conserver les aliments, notamment récipients en matière plastique, sacs et sachets en papier, métal et matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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