SUP'SAC
Présentation de la marque SUP'SAC
Déposée le 7 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SUP'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUP'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUP'SAC arrivera à expiration en date du 7 novembre 2030.
SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185302 - Publication au BOPI 2000-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454379 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761676 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09