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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
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MELODY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELODY
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93463931
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2023

Présentation de la marque MELODY

Déposée le 9 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Z.I., 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque MELODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODY est expirée depuis le 9 avril 2023.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , PAKET'SACS


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée - Z.I., 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France - SIREN 326464344


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240902 - Publication au BOPI 2003-04-02

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526313 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-03

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