Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SENSBONS
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3685611
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
LES SENSBONS de SCHWEITZER

Présentation de la marque LES SENSBONS

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SENSBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Zone Industrielle, 198 Impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque LES SENSBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SENSBONS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , PAKET'SACS


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle, 198 Impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France - SIREN 326464344


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726295 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Sacs poubelles en matière plastique.