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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
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LES MINIS Petits et robustes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MINIS Petits et robustes
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3256819
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
14/11/2023
LES MINIS Petits et robustes de SCHWEITZER

Présentation de la marque LES MINIS Petits et robustes

Déposée le 14 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LES MINIS Petits et robustes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Z.I., 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque LES MINIS Petits et robustes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MINIS Petits et robustes est expirée depuis le 14 novembre 2023.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , PAKET'SACS


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée - Z.I., 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France - SIREN 326464344


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399413 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2541940 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

Sacs poubelle en matière plastique.