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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
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EMBAL'SAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMBAL'SAC
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1513346
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
03/02/2029

Présentation de la marque EMBAL'SAC

Déposée le 3 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « EMBAL'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Z.I., 198 Impasse Clément Ader - 54170 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque EMBAL'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMBAL'SAC arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , PAKET'SACS


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée - Z.I., 198 Impasse Clément Ader - 54170 - LUDRES - France - SIREN 326464344


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396758 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15

Renouvellement sans limitation n°2133466 - Publication au BOPI 1999-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707689 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26

Sacs en matière plastique pour déchets.