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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Schwarzenbourg
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LA POULE D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POULE D'ALSACE
SARL Schwarzenbourg, SARL

Numéro de dépôt :
3857949
Date de dépôt :
11/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2021
LA POULE D\'ALSACE de Schwarzenbourg

Présentation de la marque LA POULE D'ALSACE

Déposée le 11 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Schwarzenbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POULE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Schwarzenbourg domicilié(e) Ferme auberge Sondernach Ried, Petit Ballon - 68380 - SONDERNACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 793 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Schwarzenbourg domicilié(e) Ferme auberge Sondernach Ried, Petit Ballon - 68380 - SONDERNACH - France.

La marque LA POULE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POULE D'ALSACE est expirée depuis le 11 septembre 2021.

Schwarzenbourg a également déposé les autres marques suivantes : La poule d'alsace Ferme auberge Sondernach Ried


SARL Schwarzenbourg, SARL - Ferme auberge Sondernach Ried, Petit Ballon - 68380 - SONDERNACH - France - SIREN 424793701


SARL Schwarzenbourg - Ferme auberge Sondernach Ried, Petit Ballon - 68380 - SONDERNACH - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Viandes, poissons, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Alsace » et gibier, extraits de viande ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.