Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTPASS ART PASS
SCHWARZ Antoine

Numéro de dépôt :
1687966
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2000
ARTPASS ART PASS de SCHWARZ Antoine

Présentation de la marque ARTPASS ART PASS

Déposée le 22 mai 1990 par SCHWARZ Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTPASS ART PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHWARZ Antoine, domicilié(e) 150 rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

La marque ARTPASS ART PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPASS ART PASS est expirée depuis le 22 mai 2000.

SCHWARZ Antoine a également déposé les autres marques suivantes : BIBLOTEL


SCHWARZ Antoine - 150 rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Communication education et divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.