Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAVOR
Numéro de dépôt :
960971
Date de dépôt :
09/10/1975
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque FAVOR
Déposée le 9 octobre 1975 par Schwartzmann Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « FAVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FAVOR est expirée depuis le 9 octobre 1985.
Schwartzmann Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521