SCHWARTZMANN – FISSEAU-COCHOT EN ABREGE : S.F.C., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1373593
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2026
Présentation de la marque DEESSE
Déposée le 6 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWARTZMANN – FISSEAU-COCHOT EN ABREGE : S.F.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWARTZMANN – FISSEAU-COCHOT EN ABREGE : S.F.C domicilié(e) 12 RUE RENÉ PAYOT - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 329 389 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.
La marque DEESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEESSE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.
SCHWARTZMANN – FISSEAU-COCHOT EN ABREGE : S.F.C., Société par actions simplifiée à associé unique - 12 RUE RENÉ PAYOT - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 343329389
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321795 - Publication au BOPI 2006-08-25
Inscription - Transmission de propriété n°33071 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2076256 - Publication au BOPI 1996-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623045 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05
Montres en or et métal pour homme et dame, compteurs de temps, chronographes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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