Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMEC
SCHWARTZ Bernard

Numéro de dépôt :
1567110
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque EMEC

Déposée le 5 décembre 1989 par SCHWARTZ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHWARTZ Bernard, domicilié(e) 2 rue des Abeilles, 06510 CARROS - France.

La marque EMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMEC est expirée depuis le 5 décembre 1999.

SCHWARTZ Bernard a également déposé les autres marques suivantes : "LES PRODUCTIONS DU LYS"


SCHWARTZ Bernard - 2 rue des Abeilles, 06510 CARROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

- MaÇonnerie - Carrelage (Pose) - Service plomberie - Electricité - Travaux Publics